Anciennes réglementations
Attribution et exécution
Attributions
Exécution et fin du marché
Information, standstill et contentieux
Concessions
En amont de la passation
Accès au marché et sélection qualitative
Conception de la commande
Exemples d'autres documents
Exemples de CSC
Publicité
Réception et comparaison des offres
Modèles
Autres documents
CSC
Modes de passation
Adjudication
Publique
Restreinte
Appel d'offres
Général
Restreint
Dialogue compétitif
Procédure négociée
Avec publicité
Directe avec publicité
Sans publicité
Pouvoirs adjudicateurs
Communes
CPAS
Intercommunales
RCA
SLSP
Zones de secours
ZP
PPP
Principes généraux
Attribution
Attribution et conclusion
Information, standstill et contentieux de l'attribution
Réception et comparaison
Concessions de travaux et de services
Concessions de services
Concessions de travaux
Documents de marché et de concession
Exécution
Modifications
Paiement
Réception
Pouvoirs adjudicateurs
Communes
CPAS
Intercommunales
RCA
SLSP
Zones de police
Zones de secours
Préparation du marché
Conception du marché
Moyens électroniques
Publicité
Sélection
Principes généraux et champs d'application
Procédures de passation
Dialogue compétitif
Faible montant
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure négociée directe avec publication préalable
Procédure négociée sans publication préalable
Procédure ouverte
Procédure restreinte
Login
Username:
Mot de passe :
Remember me
Inscription
Mot de passe oublié ?
La charte de l'utilisateur
Mode d'emploi
Poser une question
Contactez-nous
Chargement...
Identifiez-vous
Identifiant
Mot de passe
Se souvenir de moi
S'inscrire
|
Mot de passe perdu?
S'inscrire
Identifiant:
E-mail:
Un mot de passe vous sera envoyé par mail.
S'identifier
|
Mot de passe perdu?
Perdu son mot de passe
Utilisateur:
E-mail:
Une confirmation va vous être envoyé par mail
S'identifier
|
S'inscrire
Tags
accord-cadre
agréation
Attributions
auteur de projet
avenant
cahier spécial des charges
cautionnement
collège communal
compétence
conseil communal
critères d'attribution
droit d'accès
exemple
Exécution
FAQ
fourniture
information
in house
irrégularité
lots
marché
marché conjoint
modification
modèle
nouvelle réglementation
Nouvelle réglementation 2017
offre
paiement
prix
Procédure négociée
procédure négociée sans publicité
Publicité
Questions en cours
Questions résolues
reconduction
réception
régularité
révision des prix
services
services financiers
seuils
séance d'ouverture des offres
sélection qualitative
travaux
tutelle
Commentaires récents
Mathieu Lambert
dans
Amendes de retard en travaux
Axel Devahif dans
Consultation pour les marchés d’emprunt: comment calculer les marges?
Axel Devahif dans
Accord cadre – Marché de travaux
Mathieu Lambert
dans
Taux de réduction sur les prix publics: marché à prix global?
Marie-Laure Van Rillaer dans
Absence de document relatif au PSS et/ou de note de calcul de prix – irrégularité substantielle? – documents manquants
Membres connectés
1 membre(s)
2 invité(s)
Liens utiles
L'espace Formation sur le site de l'Union
L'espace Marchés publics sur le site de l'Union
Inforum
