Archives pour le Tag: ‘Questions en cours’

• Centrale d’achats – Location de copieurs

  20/9/21 • (3)

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• Révision de prix

  16/9/21 • (1)

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• Cahier des charges – Acquisition de tableaux interactifs

  16/9/21 • (2)

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• Webinaire de chroniques jurisprudentielles en matière de marchés publics ce 7 octobre 2021

  13/9/21 • (1)

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• Estimation inférieure à l’attribution mais aussi aux délégations

  09/9/21 • (7)

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• Marché de faible montant – Décision motivée

  06/9/21 • (5)

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• Motifs pour ne pas lever une option

  02/9/21 • (0)

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• 4e édition du prix wallon du marché public le plus responsable

  01/9/21 • (0)

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• Modification de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement

  01/9/21 • (0)

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• Validité des offres

  27/8/21 • (2)

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• Concession de travaux pour la rénovation d’une piscine

  27/8/21 • (0)

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• Régularisation des dettes fiscales et sociales – Accord contraignant : avis de la CFMP

  25/8/21 • (0)

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• Plateforme U-LAW

  19/8/21 • (4)

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• Marché d’auteur de projet – clauses de réexamen

  17/8/21 • (1)

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• Exemple de CSC – Titres-repas

  12/8/21 • (1)

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• e-notification : préparation d’un avis de marché – quid point VI.4) Procédures de recours ?

  02/8/21 • (1)

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• Recours à un travailleur ALE

  16/7/21 • (2)

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• Agréation – Contradiction dans les documents du marché

  15/7/21 • (1)

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• Marché de service hébergement site internet – formule de révision

  14/7/21 • (0)

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• Modèle d’accord-cadre

  13/7/21 • (0)

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• Exclusion d’un opérateur économique ?

  08/7/21 • (2)

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• Marché outplacement

  07/7/21 • (2)

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• Mission d’auteur de projet

  07/7/21 • (7)

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• Marché de Travaux – Point de départ délais de vérification et paiement

  05/7/21 • (2)

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• Pénalité journalière – calcul des jours – congés du bâtiment

  28/6/21 • (4)

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• Marché Public – Secrétariat social

  28/6/21 • (2)

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• Motif d’exclusion ?

  17/6/21 • (1)

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• Procédure ouverte, 1 seule offre et irrégulière : suite à donner

  10/6/21 • (0)

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• Fonds ELENA BEI : marché public en cas de recours à un tiers pour y avoir accès ?

  08/6/21 • (0)

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• Augmentation des prix des matériaux et réclamations des adjudicataires : comment réagir ?

  08/6/21 • (8)

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• Utilisation références bureau études racheté par un autre

  28/5/21 • (1)

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• Cahier des charges – Contrôle périodique d’engins de levage et accessoires

  21/5/21 • (5)

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• marché de services pour le bien être animalier

  19/5/21 • (1)

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• Fournitures pour les écoles – Accord-cadre

  19/5/21 • (5)

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• Accord-cadre pour l’acquisition de bulbes et de plantes – variation des prix

  18/5/21 • (1)

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• Marché de service – faible montant – % au lieu d’un prix en €

  17/5/21 • (2)

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• Augmentation du prix des matériaux

  17/5/21 • (4)

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• Marché de faible montant- cahier des charges simplifié

  06/5/21 • (6)

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• Fréquentation d’une piscine – procédure – cahier des charges

  05/5/21 • (5)

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• Désignation d’un avocat

  04/5/21 • (5)

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• Marché de service pour la désignation d’un bureau d’étude pluridisciplinaire pour la rénovation de la toiture d’une caserne de pompiers

  04/5/21 • (1)

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• CSC pour le forage d’un puits

  03/5/21 • (0)

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• 2 webinaires gratuits pour lutter contre le dumping social

  26/4/21 • (0)

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• CSC – Curage des avaloirs

  22/4/21 • (2)

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• Avenant – mission complémentaire d’auteur de projet – litige imperfection travaux

  21/4/21 • (7)

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• Vente un terrain en vue d’y faire construire des logements – Considérations sociales et environnementales

  20/4/21 • (0)

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• Exemple CSC services auteur de projet travaux d’isolation

  12/4/21 • (0)

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• Désignation d’un prestaire pour une mission l’accompagnement des citoyens pour la rénovation des bâtiments privés

  08/4/21 • (0)

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• Centrale d’achat – modèles de délibération Conseil et Collège

  08/4/21 • (2)

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• Modification de marché : les quantités présumées modifiées ne deviennent-elles pas des quantités forfaitaires ?

  06/4/21 • (1)

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