Archives pour le Tag: ‘Questions en cours’

• PNSPP – prolongation validité d’offre

  22/6/21 • (6)

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• Marché de services portant sur une mission de conseil fiscal : exclu ou pas de la législation MP ?

  21/6/21 • (0)

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• Motif d’exclusion ?

  17/6/21 • (1)

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• MP faible montant – retard d’exécution de l’adjudicataire

  17/6/21 • (0)

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• Accords-cadres: retours d’expérience

  15/6/21 • (3)

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• Procédure ouverte, 1 seule offre et irrégulière : suite à donner

  10/6/21 • (0)

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• Fonds ELENA BEI : marché public en cas de recours à un tiers pour y avoir accès ?

  08/6/21 • (0)

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• Augmentation des prix des matériaux et réclamations des adjudicataires : comment réagir ?

  08/6/21 • (3)

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• Sélection – motifs d’exclusion – contentieux en cours

  04/6/21 • (2)

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• Analyse des offres – non-suivi du métré

  01/6/21 • (2)

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• Utilisation références bureau études racheté par un autre

  28/5/21 • (1)

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• Marché d’emprunts – durée 4 ans : répétition ou reconduction ?

  21/5/21 • (1)

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• Cahier des charges – Contrôle périodique d’engins de levage et accessoires

  21/5/21 • (5)

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• marché de services pour le bien être animalier

  19/5/21 • (1)

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• Fournitures pour les écoles – Accord-cadre

  19/5/21 • (5)

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• Accord-cadre pour l’acquisition de bulbes et de plantes – variation des prix

  18/5/21 • (1)

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• Marché de service – faible montant – % au lieu d’un prix en €

  17/5/21 • (2)

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• Augmentation du prix des matériaux

  17/5/21 • (4)

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• Marché de faible montant- cahier des charges simplifié

  06/5/21 • (6)

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• Fréquentation d’une piscine – procédure – cahier des charges

  05/5/21 • (5)

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• Désignation d’un avocat

  04/5/21 • (5)

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• Marché de service pour la désignation d’un bureau d’étude pluridisciplinaire pour la rénovation de la toiture d’une caserne de pompiers

  04/5/21 • (1)

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• CSC pour le forage d’un puits

  03/5/21 • (0)

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• 2 webinaires gratuits pour lutter contre le dumping social

  26/4/21 • (0)

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• CSC – Curage des avaloirs

  22/4/21 • (2)

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• Avenant – mission complémentaire d’auteur de projet – litige imperfection travaux

  21/4/21 • (7)

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• Vente un terrain en vue d’y faire construire des logements – Considérations sociales et environnementales

  20/4/21 • (0)

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• Exemple CSC services auteur de projet travaux d’isolation

  12/4/21 • (0)

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• Désignation d’un prestaire pour une mission l’accompagnement des citoyens pour la rénovation des bâtiments privés

  08/4/21 • (0)

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• Centrale d’achat – modèles de délibération Conseil et Collège

  08/4/21 • (2)

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• Modification de marché : les quantités présumées modifiées ne deviennent-elles pas des quantités forfaitaires ?

  06/4/21 • (1)

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• Marché de services pour désigner une agence immobilière

  06/4/21 • (4)

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• Accords-cadres « de faible montant »

  06/4/21 • (1)

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• Marché stock menuiserie – Problème de fluctuation des prix

  25/3/21 • (2)

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• Vérification de la situation fiscale dans les 48h.

  25/3/21 • (1)

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• CSCh Office 365

  25/3/21 • (1)

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• Mise à disposition gratuite d’un véhicule neuf via un système de sponsoring

  17/3/21 • (0)

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• Convention de stage « ouvriers » : marché public ?

  09/3/21 • (1)

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• Cahier des charges pour l’acquisition d’un véhicule gratuit via un système de sponsoring

  03/3/21 • (2)

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• Cahier des charges – enseignes – écoles communales

  03/3/21 • (1)

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• Intégration de la dimension de genre dans les marchés publics

  23/2/21 • (0)

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• Publication d’un nouvel indice I « 2021 » en vue de la révision des prix

  23/2/21 • (1)

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• Détection incendie et intrusion – Maintenance et garantie du matériel placé

  15/2/21 • (4)

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• CSC – Révision et réparation d’instruments à vent

  15/2/21 • (0)

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• Cahier des charges pour installer un cablâge utp

  12/2/21 • (0)

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• Cahier spécial des charges pour remplacement d’une chaudière

  11/2/21 • (1)

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• Flotte véhicules

  05/2/21 • (3)

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• Procédure concurrentielle avec négociation : possibilité de négocier les modalités des amendes pour retard ?

  03/2/21 • (1)

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• Commune – urgence impérieuse – absence de crédit

  02/2/21 • (1)

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• Enquête en vue de la nouvelle plate-forme e-Procurement

  02/2/21 • (0)

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