Archives pour le Tag: ‘Questions en cours’

• Charte d’accès des PME aux marchés publics – outil

  18/6/19 • (0)

  ---

• La vérification des prix – Guide de bonnes pratiques

  06/6/19 • (5)

  ---

• Quel est encore l’intérêt du Réseau Marchés publics & PPP ?

  04/6/19 • (15)

  ---

• Relation « in house » avec une intercommunale

  04/6/19 • (6)

  ---

• Quid si aucune offre reçue d’un fournisseur en situation de monopole ?

  21/5/19 • (0)

  ---

• Marché public – aide sociale mazout

  16/5/19 • (3)

  ---

• Zones de police et zones de secours – Marchés publics

  16/5/19 • (0)

  ---

• Dialogue compétitif

  06/5/19 • (1)

  ---

• Partenariat privé/public

  06/5/19 • (0)

  ---

• Promouvoir l’ « achat local »

  17/4/19 • (3)

  ---

• Marchés publics et concessions : entrée en vigueur de la facturation électronique

  16/4/19 • (0)

  ---

• Exemple de CSC auteur de projet pour la réalisation de l’étude, la surveillance du chantier et la coordination sécurité-santé

  16/4/19 • (3)

  ---

• Avis rectificatif non pris en compte

  04/4/19 • (0)

  ---

• Marchés publics des zones de police: enfin des délégations plus larges

  04/4/19 • (0)

  ---

• Marchés publics des zones de secours: précisions quant aux compétences du collège

  04/4/19 • (0)

  ---

• MP et alimentation durable dans les écoles

  22/3/19 • (2)

  ---

• Désignation d’un bureau de consultance dans le cadre du renouvellement du portefeuille d’assurances

  22/3/19 • (6)

  ---

• Premiers jugements à propos des marchés publics de services postaux

  21/3/19 • (0)

  ---

• Enquête du CCRE et du CdR sur la mise en œuvre des directives de 2014 sur les marchés publics

  19/3/19 • (0)

  ---

• Charte Achats publics responsables

  15/3/19 • (0)

  ---

• MP Design & Build + MP AMO

  06/3/19 • (0)

  ---

• Marché pour évacuer les biens non repris à l’issue des expulsions

  18/2/19 • (1)

  ---

• Tutelles – Nouvelles circulaires pièces justificatives

  06/2/19 • (0)

  ---

• Marché de fournitures Bio / circuits courts

  28/1/19 • (4)

  ---

• Décompte final et réception provisoire

  23/1/19 • (1)

  ---

• Réception provisoire – As-built et organisme agréé

  21/1/19 • (0)

  ---

• Partenariat d’innovation

  21/1/19 • (0)

  ---

• csc – Conception et réalisation

  07/1/19 • (1)

  ---

• Abandon de la procédure – motif

  07/1/19 • (0)

  ---

• Garantie décennale et rénovation de l’ouvrage

  14/12/18 • (1)

  ---

• Modification du CDLD relativement aux subventions à certains investissements d’intérêt public – Réforme du FRIC et insertion obligatoire de clauses ESE

  05/12/18 • (0)

  ---

• Transmission de renseignements statistiques sur les marchés publics en dessous des seuils européens

  03/12/18 • (12)

  ---

• CSCH – fourniture électricité verte

  26/11/18 • (0)

  ---

• Expérience du personnel

  16/11/18 • (1)

  ---

• RAPPEL – Évaluation de l’arrêté royal « passation » du 18 avril 2017

  06/11/18 • (6)

  ---

• Médecin assermenté en cas de crémation

  29/10/18 • (1)

  ---

• Accord cadre – Marché de travaux

  26/10/18 • (1)

  ---

• Consultation pour les marchés d’emprunt: comment calculer les marges?

  23/10/18 • (1)

  ---

• Nouvelles règles de compétences et de tutelle pour les marchés publics et les concessions des communes

  12/10/18 • (2)

  ---

• Marchés publics des SLSP: nouvelles règles de tutelle

  08/10/18 • (0)

  ---

• Adaptation des règles de compétences au sein des zones de secours

  25/9/18 • (0)

  ---

• Rappel : application du « tout-électronique » aux marchés européens dès le 18 octobre 2018

  21/9/18 • (0)

  ---

• Main d’œuvre étrangère et respect de la législation sociale

  11/9/18 • (1)

  ---

• CCTB – formations

  03/9/18 • (0)

  ---

• Délai de standstill dans une procédure en 2 phases

  29/8/18 • (2)

  ---

• Tourniquet et DPO externe

  10/8/18 • (4)

  ---

• Réfaction pour moins-value

  10/8/18 • (0)

  ---

• Modèles de cahier de charges d’accompagnement de nature juridique dans le cadre de la mise en conformité au RGPD

  06/8/18 • (1)

  ---

• Jurisprudence du Conseil d’Etat: certaines pratiques des pouvoirs adjudicateurs locaux remises en cause

  23/7/18 • (1)

  ---

• CCTB – Prochaine publication de la version 01.06 intégrant l’arrêté de réparation

  29/6/18 • (0)

  ---

© 2019 Le Réseau Marchés publics / PPP • Privacy policy • Union des Villes et Communes de Wallonie asbl

Articles • commentaires