Archives pour le Tag: ‘Questions en cours’

• Marchés publics 4 ans >< Contrôles périodiques Basse Tension 5 ans ?

  21/1/22 • (1)

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• CSC Consultance informatique

  19/1/22 • (1)

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• Formule de révision – Avenant

  18/1/22 • (4)

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• Désistement de l’adjudicataire au stade de l’attribution

  18/1/22 • (2)

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• Délai de standstill si le montant du marché est inférieur au seuil de publicité européenne ?

  12/1/22 • (2)

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• Cession de marché entre pouvoirs adjudicateurs

  22/12/21 • (2)

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• Formule de révision pour un marché de location de vêtements de travail

  13/12/21 • (2)

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• Agréation pas exigée dans le CSC

  10/12/21 • (5)

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• Radioactivité dans les eaux de boisson – Modèle de Cahier Spécial des charges

  08/12/21 • (0)

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• Webinaire sur la boîte à outils « Clauses ESE »

  22/11/21 • (0)

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• Marché de travaux : réception définitive refusée suivie de la faillite de l’adjudicataire

  10/11/21 • (1)

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• Nouveaux seuils de publicité européenne et de procédure négociée sans publication préalable à partir du 1er janvier 2022

  08/11/21 • (0)

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• Webinaire – Lors de la phase d’exécution de vos marchés de travaux, comment faire face aux imprévus ?

  28/10/21 • (2)

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• CJUE n° C-23/20 vs valeur/quantité max. vs clause de réexamen

  13/10/21 • (3)

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• Art. 38/3 RGE – Cession au sous-traitant et convention tripartite ou résiliation

  13/10/21 • (2)

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• Webinaire – Comment assurer le caractère durable de vos marchés de rénovation ?

  11/10/21 • (1)

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• Dépassement crédit budgétaire prévu_urgence L1311-5 CDLD et/ou article 60 RGCC

  01/10/21 • (1)

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• Modification des conditions du marché par l’adjudicataire après commande. Quels possibilités pour le pouvoir adjudicateur?

  28/9/21 • (2)

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• Centrale Achat de véhicules : SPW, Province, Intercommunale ?

  28/9/21 • (0)

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• Centrale d’achats – Location de copieurs

  20/9/21 • (3)

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• Révision de prix

  16/9/21 • (1)

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• Cahier des charges – Acquisition de tableaux interactifs

  16/9/21 • (3)

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• Webinaire de chroniques jurisprudentielles en matière de marchés publics ce 7 octobre 2021

  13/9/21 • (1)

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• Motifs pour ne pas lever une option

  02/9/21 • (0)

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• 4e édition du prix wallon du marché public le plus responsable

  01/9/21 • (0)

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• Modification de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement

  01/9/21 • (0)

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• Concession de travaux pour la rénovation d’une piscine

  27/8/21 • (0)

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• Régularisation des dettes fiscales et sociales – Accord contraignant : avis de la CFMP

  25/8/21 • (0)

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• Plateforme U-LAW

  19/8/21 • (4)

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• Marché d’auteur de projet – clauses de réexamen

  17/8/21 • (1)

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• Exemple de CSC – Titres-repas

  12/8/21 • (1)

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• e-notification : préparation d’un avis de marché – quid point VI.4) Procédures de recours ?

  02/8/21 • (1)

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• Recours à un travailleur ALE

  16/7/21 • (2)

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• Agréation – Contradiction dans les documents du marché

  15/7/21 • (1)

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• Marché de service hébergement site internet – formule de révision

  14/7/21 • (0)

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• Modèle d’accord-cadre

  13/7/21 • (0)

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• Exclusion d’un opérateur économique ?

  08/7/21 • (2)

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• Marché outplacement

  07/7/21 • (2)

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• Mission d’auteur de projet

  07/7/21 • (7)

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• Marché de Travaux – Point de départ délais de vérification et paiement

  05/7/21 • (2)

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• Pénalité journalière – calcul des jours – congés du bâtiment

  28/6/21 • (4)

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• Marché Public – Secrétariat social

  28/6/21 • (2)

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• Motif d’exclusion ?

  17/6/21 • (1)

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• Procédure ouverte, 1 seule offre et irrégulière : suite à donner

  10/6/21 • (0)

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• Fonds ELENA BEI : marché public en cas de recours à un tiers pour y avoir accès ?

  08/6/21 • (0)

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• Augmentation des prix des matériaux et réclamations des adjudicataires : comment réagir ?

  08/6/21 • (8)

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• Utilisation références bureau études racheté par un autre

  28/5/21 • (1)

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• Cahier des charges – Contrôle périodique d’engins de levage et accessoires

  21/5/21 • (5)

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• marché de services pour le bien être animalier

  19/5/21 • (1)

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• Fournitures pour les écoles – Accord-cadre

  19/5/21 • (5)

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