Archives pour le Tag: ‘Questions en cours’
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Recherche exemples de CSC « Territoire intelligent » + soumissionnaires
Marchés publics de faible montant (<30.000 € HTVA) – délégation – organes compétents – délibérations
Marchés publics et concessions – Nouveaux seuils de publicité à partir du 1er janvier 2020
Egalité entre deux soumissionnaires
Vacances annuelles dans le secteur de la construction – avis de la CFMP
Abonnement à l’application WanApp (relative au plan stratégique transversal)
Changements au sein de la Cellule Marchés publics
Généralisation de l’utilisation des moyens de communication électroniques à partir du 1er janvier 2020
Nouveaux seuils de publicité européenne (et de PNSPP) à partir du 1er janvier 2020
Concession de service
csc – entretien et réparation de véhicules
Publication du décret visant à rendre obligatoire l’insertion de clauses environnementales, sociales et éthiques dans les marchés publics subsidiés des pouvoirs locaux
Accord-cadre – Quantités maximales à indiquer – arrêt CJUE
Délibération de constitution d’une centrale d’achat
Déjà bonnes vacances!
Marché stock EPI et vêtements de travail
Promouvoir la pierre naturelle locale dans les cahiers des charges
Modèle de délibération portant affiliation à une centrale d’achat
Charte d’accès des PME aux marchés publics – outil
La vérification des prix – Guide de bonnes pratiques
Quel est encore l’intérêt du Réseau Marchés publics & PPP ?
Quid si aucune offre reçue d’un fournisseur en situation de monopole ?
Marché public – aide sociale mazout
Zones de police et zones de secours – Marchés publics
Dialogue compétitif
Partenariat privé/public
Promouvoir l’ « achat local »
Marchés publics et concessions : entrée en vigueur de la facturation électronique
Exemple de CSC auteur de projet pour la réalisation de l’étude, la surveillance du chantier et la coordination sécurité-santé
Avis rectificatif non pris en compte
Marchés publics des zones de police: enfin des délégations plus larges
Marchés publics des zones de secours: précisions quant aux compétences du collège
MP et alimentation durable dans les écoles
Désignation d’un bureau de consultance dans le cadre du renouvellement du portefeuille d’assurances
Premiers jugements à propos des marchés publics de services postaux
Enquête du CCRE et du CdR sur la mise en œuvre des directives de 2014 sur les marchés publics
Charte Achats publics responsables
MP Design & Build + MP AMO
Marché pour évacuer les biens non repris à l’issue des expulsions
Tutelles – Nouvelles circulaires pièces justificatives
Marché de fournitures Bio / circuits courts
Décompte final et réception provisoire
Réception provisoire – As-built et organisme agréé