Archives pour le Tag: ‘modèle’

• Cahier des charges – Contrôle périodique d’engins de levage et accessoires

  21/5/21 • (5)

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• marché de services pour le bien être animalier

  19/5/21 • (1)

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• Marché de faible montant- cahier des charges simplifié

  06/5/21 • (6)

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• Fréquentation d’une piscine – procédure – cahier des charges

  05/5/21 • (5)

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• CSC pour le forage d’un puits

  03/5/21 • (0)

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• CSC – Curage des avaloirs

  22/4/21 • (2)

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• Exemple CSC services auteur de projet travaux d’isolation

  12/4/21 • (0)

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• Centrale d’achat – modèles de délibération Conseil et Collège

  08/4/21 • (2)

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• Terres excavées : mise à jour du modèle d’accord-cadre relatif à la désignation d’un prestataire de services pour le prélèvement et l’analyse des terres

  19/3/21 • (0)

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• Marché de services vétérinaires, de garde d’animaux, d’équarrissage – modèle csc

  27/1/21 • (1)

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• désignation d’un expert agréé dans le cadre du décret sol (Walterre) [RESOLU]

  21/1/21 • (5)

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• Installation caméras de surveillance

  21/1/21 • (0)

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• Délibération Collège Marché public de services – analyse d’eau

  12/1/21 • (0)

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• Consultance en matière d’assurances fonds de pension – modèle de CSC

  11/1/21 • (0)

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• Délibération concernant une concession de services [RESOLU]

  07/12/20 • (2)

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• CSC – marché de services – Bureau de recrutement

  17/11/20 • (0)

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• Cahier spécial des charges – affiliation à un SEPPT

  13/10/20 • (4)

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• CSC pour la désignation d’un géomètre en vue de rédiger les états des lieux des terres dans le cadre de la réforme de la loi sur les baux à ferme

  06/10/20 • (2)

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• CSC – Révision partielle plan de secteur

  29/9/20 • (0)

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• Graveuse de « plomb » pour cercueils

  15/9/20 • (0)

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• Schéma de développement communal

  10/8/20 • (1)

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• Demande – exemple cch – enveloppes personnalisées

  17/7/20 • (5)

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• Renouvellement du portefeuille assurances – CSCh

  25/6/20 • (7)

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• Cahier des charges de fournitures d’articles divers

  22/6/20 • (5)

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• Marché groupé durable

  17/6/20 • (2)

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• Résiliation du marché SEPPT

  25/5/20 • (2)

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• Recherche exemples de CSC « Territoire intelligent » + soumissionnaires

  10/12/19 • (0)

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• Exemple de PV de manquement? [RESOLU]

  03/10/19 • (4)

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• csc – entretien et réparation de véhicules

  16/9/19 • (6)

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• Délibération de constitution d’une centrale d’achat

  16/7/19 • (2)

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• Protocole de collaboration avec un huissier de justice [RESOLU]

  20/6/19 • (4)

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• Modèle de délibération portant affiliation à une centrale d’achat

  20/6/19 • (6)

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• Exemple de CSC auteur de projet pour la réalisation de l’étude, la surveillance du chantier et la coordination sécurité-santé

  16/4/19 • (3)

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• Marché pour évacuer les biens non repris à l’issue des expulsions

  18/2/19 • (1)

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• modèle csc recours aux tranches fermes et conditionnelles [RESOLU]

  09/1/19 • (7)

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• csc – Conception et réalisation

  07/1/19 • (1)

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• CSCH – fourniture électricité verte

  26/11/18 • (0)

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• Modèles de cahier de charges d’accompagnement de nature juridique dans le cadre de la mise en conformité au RGPD

  06/8/18 • (1)

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• Modèle de CSC pour un marché public de services de reclassement professionnel

  04/5/18 • (0)

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• Cahier des charges – Placement fibre de verre et peinture

  04/5/18 • (0)

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• Inventaire amiante – modèle de csc

  24/4/18 • (2)

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• Canevas de clauses en cas de sous-traitance de traitement de données dans les marchés publics compte tenu du RGPD

  26/3/18 • (2)

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• Marché de services juridiques – Modèle

  26/3/18 • (0)

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• csc externalisation DPO (mise en conformité RGPD) [RESOLU]

  23/3/18 • (2)

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• Marché de services pour l’envoi des AER (traitement de fichiers, impression, fourniture d’enveloppes et mise sous pli, affranchissement et dépôt à la poste)

  06/2/18 • (2)

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• Services répétitifs soumis à nouvelle législation pour un marché initial d’emprunts attribué sous l’ancienne législation [RESOLU]

  31/1/18 • (3)

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• Marché public outplacement [RESOLU]

  06/12/17 • (3)

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• Exemple CSC Marché de Travaux en PNSPP

  25/10/17 • (1)

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• Nouvelle réglementation – marchés d’emprunt

  23/6/17 • (0)

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• marché de centrale détection Gaz – modèle CSC

  06/4/17 • (1)

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