Archives pour le Tag: ‘modèle’

• Délibération de constitution d’une centrale d’achat

  16/7/19 • (2)

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• Protocole de collaboration avec un huissier de justice

  20/6/19 • (4)

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• Modèle de délibération portant affiliation à une centrale d’achat

  20/6/19 • (6)

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• Exemple de CSC auteur de projet pour la réalisation de l’étude, la surveillance du chantier et la coordination sécurité-santé

  16/4/19 • (3)

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• Marché pour évacuer les biens non repris à l’issue des expulsions

  18/2/19 • (1)

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• modèle csc recours aux tranches fermes et conditionnelles [RESOLU]

  09/1/19 • (7)

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• csc – Conception et réalisation

  07/1/19 • (1)

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• CSCH – fourniture électricité verte

  26/11/18 • (0)

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• Modèles de cahier de charges d’accompagnement de nature juridique dans le cadre de la mise en conformité au RGPD

  06/8/18 • (1)

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• Modèle de CSC pour un marché public de services de reclassement professionnel

  04/5/18 • (0)

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• Cahier des charges – Placement fibre de verre et peinture

  04/5/18 • (0)

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• Inventaire amiante – modèle de csc

  24/4/18 • (0)

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• Canevas de clauses en cas de sous-traitance de traitement de données dans les marchés publics compte tenu du RGPD

  26/3/18 • (2)

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• Marché de services juridiques – Modèle

  26/3/18 • (0)

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• csc externalisation DPO (mise en conformité RGPD) [RESOLU]

  23/3/18 • (2)

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• Marché de services pour l’envoi des AER (traitement de fichiers, impression, fourniture d’enveloppes et mise sous pli, affranchissement et dépôt à la poste)

  06/2/18 • (2)

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• Services répétitifs soumis à nouvelle législation pour un marché initial d’emprunts attribué sous l’ancienne législation [RESOLU]

  31/1/18 • (3)

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• Marché public outplacement [RESOLU]

  06/12/17 • (3)

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• Exemple CSC Marché de Travaux en PNSPP

  25/10/17 • (1)

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• Nouvelle réglementation – marchés d’emprunt

  23/6/17 • (0)

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• marché de centrale détection Gaz – modèle CSC

  06/4/17 • (1)

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• CSC Installation systhème d’alarme intrusion et incendie

  07/2/17 • (7)

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• Cahier des charges performentiel

  27/1/17 • (1)

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• CSC pour virtualisation du serveur informatique

  10/6/16 • (2)

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• CSC concession de travaux publics

  06/4/16 • (2)

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• Exemple de cahier des charges – collecte des déchets ménagers

  24/3/16 • (1)

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• A la recherche d’exemples de CSC – Accords-cadres

  25/2/16 • (2)

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• Modèles de délibération de délégation du conseil communal en matière de marchés publics

  05/2/16 • (2)

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• Marché financier conjoint

  21/1/16 • (2)

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• Cahier des Charges système de messagerie open source

  15/1/16 • (0)

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• marché de conception réalisation

  12/1/16 • (0)

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• Modèle CSC « Marché public de service relatif à la prévention et à la protection du travail »

  04/1/16 • (2)

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• Modèles de cahier de charges de services postaux, d’inventaire et de formulaire de soumission

  06/11/15 • (0)

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• La tarification par unité des médicaments délivrés en pharmacie aux résidents des MRPA ET MRS

  16/9/15 • (3)

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• CSC marché de promotion de travaux

  17/8/15 • (2)

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• Modèles de cahier de charges relatif à l’édition de titres-repas électroniques, d’inventaire et de formulaire d’offre

  23/7/15 • (3)

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• Désignation d’une agence immobilière pour la ventes de terrains communaux

  10/7/15 • (0)

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• CSC – marché d’huissiers [RESOLU]

  10/7/15 • (8)

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• Mission complète d’auteur de projet d’architecture – Modèles de documents de marché en collaboration avec l’Ordre des Architectes/Conseil francophone et germanophone

  30/1/15 • (2)

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• CSC SEPP

  23/12/14 • (3)

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• Modèle de décision du Conseil communal de recourir à une intercommunale dans le cadre de la relation ‘in house’

  12/12/14 • (0)

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• Marché public de services d’avocats [RESOLU]

  13/11/14 • (2)

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• CSC – copieurs à échéances différentes

  12/6/14 • (2)

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• CSC pour fourniture de services (formation) en PNSP

  15/5/14 • (1)

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• Cahier des charges – auteur de projet – installation de chauffage

  15/5/14 • (0)

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• Exemple de CSC ’services de contrôle et d’essais techniques’

  09/4/14 • (0)

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• GRH – Modèle de cahier spécial des charges ‘outplacement’

  24/3/14 • (9)

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• Modèle de déclaration sur l’honneur implicite

  21/2/14 • (0)

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• Exemple de CSC pour la désignation d’un coordinateur sécurité-santé

  13/2/14 • (1)

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• Modèle de CCh pour le sel de déneigement de la DGO1

  07/1/14 • (0)

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