Le Réseau Marchés publics / PPP | Archives pour le Tag: faible montant

Archives pour le Tag: ‘faible montant’

Simple Facture Acceptée et conditions générales de vente

02/2/22 • (2)
Marché de service d’auteur de projet : renonciation à la phase 2 [RESOLU]

22/9/21 • (5)
Marché de faible montant – Décision motivée [RESOLU]

06/9/21 • (5)
Marché de service – faible montant – % au lieu d’un prix en €

17/5/21 • (2)
Marché de faible montant- cahier des charges simplifié

06/5/21 • (6)
Accords-cadres « de faible montant »

06/4/21 • (1)
Marché public de faible montant – attribution selon un marché à lots [RESOLU]

19/2/21 • (2)
Durée d’un marché sur simple facture acceptée

27/1/21 • (2)
Factures multiples en Procédure négociée par simple facture acceptée

05/1/21 • (1)
Achat d’appareils de désinfection – Urgence – Décisions du bureau permanent [RESOLU]

21/4/20 • (3)
Faible montant – obligation d’attribuer à l’offre la moins chère [RESOLU]

06/2/20 • (4)
Marchés publics de faible montant (<30.000 € HTVA) – délégation – organes compétents – délibérations

10/12/19 • (9)
Facturation visite-simple facture acceptée [RESOLU]

04/6/19 • (2)
Délai de paiement – Bon de commande [RESOLU]

27/8/18 • (2)
Marché dit de faible montant_consultation de 3 firmes via catalogue [RESOLU]

28/6/18 • (1)
Ecarter des offres en FA au motif de prix anormaux [RESOLU]

23/5/18 • (1)
Marchés publics de faible montant [RESOLU]

20/4/18 • (4)
Indication d’une marque dans les marchés de faible montant [RESOLU]

16/1/18 • (11)
Marché faible montant « facture acceptée »- exception de mise en concurrence [RESOLU]

20/10/17 • (3)
Marché public par facture acceptée – montant estimé < 30.000,00 € (causes d’exclusion) [RESOLU]

11/10/17 • (1)
Absence d’offre en PNSPP [RESOLU]

03/10/17 • (2)
Marché de faible montant & critère(s) d’attribution en PNSPP [RESOLU]

26/9/17 • (1)
Marché sur simple facture acceptée [RESOLU]

11/9/17 • (8)
Marchés de faible montant – accords-cadres [RESOLU]

03/8/17 • (5)