Archives pour le Tag: ‘faible montant’
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Simple Facture Acceptée et conditions générales de vente
Marché de service d’auteur de projet : renonciation à la phase 2 [RESOLU]
Marché de faible montant – Décision motivée [RESOLU]
Marché de service – faible montant – % au lieu d’un prix en €
Marché de faible montant- cahier des charges simplifié
Accords-cadres « de faible montant »
Marché public de faible montant – attribution selon un marché à lots [RESOLU]
Durée d’un marché sur simple facture acceptée
Factures multiples en Procédure négociée par simple facture acceptée
Achat d’appareils de désinfection – Urgence – Décisions du bureau permanent [RESOLU]
Faible montant – obligation d’attribuer à l’offre la moins chère [RESOLU]
Marchés publics de faible montant (<30.000 € HTVA) – délégation – organes compétents – délibérations
Facturation visite-simple facture acceptée [RESOLU]
Délai de paiement – Bon de commande [RESOLU]
Marché dit de faible montant_consultation de 3 firmes via catalogue [RESOLU]